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Déclaration préalable de travaux
N° DP 09525223O0097
Ville de Franconville · 95130
Bénéficiaire
SCI LES PEUPLIERS NOIRS
Adresse du terrain
105 RUE DU GENERAL LECLERC FRANCONVILLE 95130
Date d'autorisation
10/07/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 509
Superficie du terrain
10166 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation10/07/2023

👤Demandeur

DénominationSCI LES PEUPLIERS NOIRS
SIRET45399111900018
SIREN453991119
Code postal75018
LocalitéPARIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementVal d'Oise (95)
CommuneFranconville (95252)
Code postal95130
Adresse105 RUE DU GENERAL LECLERC FRANCONVILLE 95130
ParcellesAK 509
Superficie terrain10166 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo60 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.