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Permis d'aménager
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Ville de Francheville · 69340
Bénéficiaire
TERRES D'AVENIR & HABITAT
Adresse du terrain
55 CHEMIN DU GOT FRANCHEVILLE 69340
Date d'autorisation
04/09/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BB 182
Superficie du terrain
1097 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation04/09/2013

👤Demandeur

DénominationTERRES D'AVENIR & HABITAT
SIRET53792732900012
SIREN537927329
Code postal69440
LocalitéSAINT SORLIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneFrancheville (69089)
Code postal69340
Adresse55 CHEMIN DU GOT FRANCHEVILLE 69340
ParcellesBB 182
Superficie terrain1097 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.