Permis d'aménager n° PA 0690891500001 à Francheville

Permis d'aménager

N° PA 0690891500001

Ville de Francheville · 69340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 RUE DES ARPINIERES LES TERRES GRASSES FRANCHEVILLE 69340

Date d'autorisation

10/04/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BY 62 · BY 61

Superficie du terrain

4327 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt07/03/2016

Date d'autorisation10/04/2015

Ouverture du chantier10/07/2015

Achèvement des travaux07/03/2016

👤Demandeur

Code postal69340

LocalitéFRANCHEVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneFrancheville (69089)

Code postal69340

Adresse11 RUE DES ARPINIERES LES TERRES GRASSES FRANCHEVILLE 69340

ParcellesBY 62 · BY 61

Superficie terrain4327 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.