Permis d'aménager n° PA 0690891500003 à Francheville

Permis d'aménager

N° PA 0690891500003

Ville de Francheville · 69340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DES PINS LES GRANDES BRUYERES FRANCHEVILLE 69340

Date d'autorisation

22/10/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BX 103 · BX 102

Superficie du terrain

2734 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt05/12/2016

Date d'autorisation22/10/2015

👤Demandeur

Code postal69003

LocalitéLYON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneFrancheville (69089)

Code postal69340

AdresseCHEMIN DES PINS LES GRANDES BRUYERES FRANCHEVILLE 69340

ParcellesBX 103 · BX 102

Superficie terrain2734 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.