Permis d'aménager n° PA 0690892300001 à Francheville

Permis d'aménager

N° PA 0690892300001

Ville de Francheville · 69340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 CHE DU GAREIZIN FRANCHEVILLE 69340

Date d'autorisation

05/06/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BV 151 · BV 152 · BV 153

Superficie du terrain

1398 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation05/06/2023

👤Demandeur

Code postal69970

LocalitéMARENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneFrancheville (69089)

Code postal69340

Adresse6 CHE DU GAREIZIN FRANCHEVILLE 69340

ParcellesBV 151 · BV 152 · BV 153

Superficie terrain1398 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.