Déclaration préalable de travaux n° DP 0690892300160 à Francheville

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0690892300160

Ville de Francheville · 69340

Bénéficiaire

1C1L

Adresse du terrain

2 RUE DE L'EGLISE FRANCHEVILLE 69340

Date d'autorisation

06/09/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BR 332

Superficie du terrain

347 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation06/09/2023

👤Demandeur

Dénomination1C1L

SIRET95324493600019

SIREN953244936

Code postal69126

LocalitéBRINDAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneFrancheville (69089)

Code postal69340

Adresse2 RUE DE L'EGLISE FRANCHEVILLE 69340

ParcellesBR 332

Superficie terrain347 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.