Déclaration préalable de travaux n° DP 0690892300150 à Francheville

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0690892300150

Ville de Francheville · 69340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

41 ROUTE DU BRUISSIN FRANCHEVILLE 69340

Date d'autorisation

04/10/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BW 34

Superficie du terrain

89957 m²

Surface locaux créée

340 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation04/10/2023

👤Demandeur

Code postal69005

LocalitéLYON 05

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneFrancheville (69089)

Code postal69340

Adresse41 ROUTE DU BRUISSIN FRANCHEVILLE 69340

ParcellesBW 34

Superficie terrain89957 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée340 m²

Surface agricole créée340 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.