Déclaration préalable de travaux
N° DP 0690891600020
Ville de Francheville · 69340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
8 IMPASSE MAILLABERT FRANCHEVILLE 69340
Date d'autorisation
24/02/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BB 103
Superficie du terrain
1955 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation24/02/2016

👤Demandeur

Code postal69570
LocalitéDARDILLY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneFrancheville (69089)
Code postal69340
Adresse8 IMPASSE MAILLABERT FRANCHEVILLE 69340
ParcellesBB 103
Superficie terrain1955 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.