Déclaration préalable de travaux n° DP 0690891300002 à Francheville

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0690891300002

Ville de Francheville · 69340

Bénéficiaire

SCI A.R.I.A.

Adresse du terrain

9 RUE CHAPELLE BEL AIR FRANCHEVILLE 69340

Date d'autorisation

31/01/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BC 7

Superficie du terrain

6926 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation31/01/2013

👤Demandeur

DénominationSCI A.R.I.A.

SIRET52391200400018

SIREN523912004

Code postal69290

LocalitéCRAPONNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneFrancheville (69089)

Code postal69340

Adresse9 RUE CHAPELLE BEL AIR FRANCHEVILLE 69340

ParcellesBC 7

Superficie terrain6926 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant97 m²

Surface locaux transformée97 m²

Surface commerce avant97 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.