Permis de construire n° PC 0690892500017 à Francheville

Permis de construire

N° PC 0690892500017

Ville de Francheville · 69340

Bénéficiaire

ASS LES AMIS DU CHATELARD

Adresse du terrain

41 ROUTE DU BRUISSIN FRANCHEVILLE 69340

Date d'autorisation

20/10/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BV 1 · BV 3 · BW 19

Superficie du terrain

396863 m²

Surface locaux créée

342 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation20/10/2025

Ouverture du chantier02/02/2026

👤Demandeur

DénominationASS LES AMIS DU CHATELARD

SIRET43103900700015

SIREN431039007

Code postal69340

LocalitéFRANCHEVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneFrancheville (69089)

Code postal69340

Adresse41 ROUTE DU BRUISSIN FRANCHEVILLE 69340

ParcellesBV 1 · BV 3 · BW 19

Superficie terrain396863 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2523 m²

Surface locaux créée342 m²

Surface locaux transformée11 m²

Surface publique avant2523 m²

Surface publique créée342 m²

Type de service public3

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.