Permis de construire n° PC 0690892400026 à Francheville

Permis de construire

N° PC 0690892400026

Ville de Francheville · 69340

Bénéficiaire

SCI COMLAND

Adresse du terrain

39 AVENUE DE LA TABLE DE PIER FRANCHEVILLE 69340

Date d'autorisation

24/10/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BB 49

Superficie du terrain

371 m²

Surface locaux créée

76 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation24/10/2024

Ouverture du chantier31/01/2025

👤Demandeur

DénominationSCI COMLAND

SIRET88447136800016

SIREN884471368

Code postal69340

LocalitéFRANCHEVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneFrancheville (69089)

Code postal69340

Adresse39 AVENUE DE LA TABLE DE PIER FRANCHEVILLE 69340

ParcellesBB 49

Superficie terrain371 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée76 m²

Surface commerce créée76 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.