Permis de construire
N° PC 0690892100039
Ville de Francheville · 69340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4 CHE DES AUBEPINES FRANCHEVILLE 69340
Date d'autorisation
07/01/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 16
Superficie du terrain
1473 m²
Logements créés
8
Surface habitable créée
677 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation07/01/2022

👤Demandeur

Code postal69610
LocalitéMONTROMANT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneFrancheville (69089)
Code postal69340
Adresse4 CHE DES AUBEPINES FRANCHEVILLE 69340
ParcellesBC 16
Superficie terrain1473 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8
dont collectifs8
Logements démolis2
Logements 4 pièces8
Surface habitable avant249 m²
Surface habitable créée677 m²
Surface habitable démolie249 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.