Permis de construire n° PC 0690891600048 à Francheville

Permis de construire

N° PC 0690891600048

Ville de Francheville · 69340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 IMPASSE DES CHAUX FRANCHEVILLE 69340

Date d'autorisation

02/01/2017

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CM 16

Superficie du terrain

600 m²

Logements créés

Surface habitable créée

158 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt23/07/2019

Date d'autorisation02/01/2017

👤Demandeur

Code postal69670

LocalitéVAUGNERAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneFrancheville (69089)

Code postal69340

Adresse5 IMPASSE DES CHAUX FRANCHEVILLE 69340

ParcellesCM 16

Superficie terrain600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée158 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.