Permis de construire n° PC 0690891600031 à Francheville

Permis de construire

N° PC 0690891600031

Ville de Francheville · 69340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 ROUTE DU PONT DE CHENE FRANCHEVILLE 69340

Date d'autorisation

09/08/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CC 166

Superficie du terrain

1180 m²

Logements créés

Surface habitable créée

95 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation09/08/2016

Ouverture du chantier22/12/2016

👤Demandeur

Code postal69630

LocalitéCHAPONOST

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneFrancheville (69089)

Code postal69340

Adresse9 ROUTE DU PONT DE CHENE FRANCHEVILLE 69340

ParcellesCC 166

Superficie terrain1180 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée95 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.