Permis de construire n° PC 0690891500038 à Francheville

Permis de construire

N° PC 0690891500038

Ville de Francheville · 69340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

61 ROUTE DU BRUISSIN FRANCHEVILLE 69340

Date d'autorisation

15/10/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BX 102 · BX 103

Superficie du terrain

5436 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1594 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt19/05/2016

Date d'autorisation15/10/2015

Ouverture du chantier19/05/2016

👤Demandeur

Code postal74940

LocalitéANNECY LE VIEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneFrancheville (69089)

Code postal69340

Adresse61 ROUTE DU BRUISSIN FRANCHEVILLE 69340

ParcellesBX 102 · BX 103

Superficie terrain5436 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)17

dont individuels17

Logements 4 pièces17

Surface habitable créée1594 m²

Utilisation prévueVente - location

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.