1. Accueil
  2. Cadastre Francheville
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0690891500033
Permis de construire
N° PC 0690891500033
Ville de Francheville · 69340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 CHEMIN DES MOUILLES FRANCHEVILLE 69340
Date d'autorisation
29/10/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
CC 160
Superficie du terrain
544 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
92 m²
← Toutes les autorisations à Francheville Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt06/12/2016
Date d'autorisation29/10/2015
Ouverture du chantier06/12/2016

👤Demandeur

Code postal69340
LocalitéFRANCHEVILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneFrancheville (69089)
Code postal69340
Adresse6 CHEMIN DES MOUILLES FRANCHEVILLE 69340
ParcellesCC 160
Superficie terrain544 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée92 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.