Permis de construire n° PC 0690891500011 à Francheville

Permis de construire

N° PC 0690891500011

Ville de Francheville · 69340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

44 ROUTE DE BRUSSIN FRANCHEVILLE 69340

Date d'autorisation

29/06/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BY 183

Superficie du terrain

659 m²

Logements créés

Surface habitable créée

154 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt30/04/2016

Date d'autorisation29/06/2015

Ouverture du chantier29/09/2015

Achèvement des travaux30/04/2016

👤Demandeur

Code postal69340

LocalitéFRANCHEVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneFrancheville (69089)

Code postal69340

Adresse44 ROUTE DE BRUSSIN FRANCHEVILLE 69340

ParcellesBY 183

Superficie terrain659 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée154 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.