Permis de construire n° PC 0690891500001 à Francheville

Permis de construire

N° PC 0690891500001

Ville de Francheville · 69340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 CHEMIN DU TOREY FRANCHEVILLE 69340

Date d'autorisation

10/04/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BA 189

Superficie du terrain

765 m²

Logements créés

Surface habitable créée

147 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/04/2016

Date d'autorisation10/04/2015

Ouverture du chantier29/06/2015

Achèvement des travaux01/04/2016

👤Demandeur

Code postal69290

LocalitéCRAPONNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneFrancheville (69089)

Code postal69340

Adresse12 CHEMIN DU TOREY FRANCHEVILLE 69340

ParcellesBA 189

Superficie terrain765 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée147 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.