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Permis de construire
N° PC 0690891400026
Ville de Francheville · 69340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
13 IMPASSE DES CHAUX FRANCHEVILLE 69340
Date d'autorisation
19/11/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
CM 99
Superficie du terrain
1249 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
132 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation19/11/2014
Ouverture du chantier22/01/2015
Achèvement des travaux17/07/2015

👤Demandeur

Code postal69340
LocalitéFRANCHEVILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneFrancheville (69089)
Code postal69340
Adresse13 IMPASSE DES CHAUX FRANCHEVILLE 69340
ParcellesCM 99
Superficie terrain1249 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée132 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.