Permis de construire n° PC 0690891400018 à Francheville

Permis de construire

N° PC 0690891400018

Ville de Francheville · 69340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

—

Date d'autorisation

02/09/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

—

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

176 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt27/03/2017

Date d'autorisation02/09/2014

Ouverture du chantier02/07/2015

Achèvement des travaux27/03/2017

👤Demandeur

Code postal69390

LocalitéFRANCHEVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneFrancheville (69089)

Code postal69340

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée176 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.