Permis de construire n° PC 0690891400005 à Francheville

Permis de construire

N° PC 0690891400005

Ville de Francheville · 69340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

47 CHEMIN DES HERMIERES FRANCHEVILLE 69340

Date d'autorisation

30/09/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BE 10 · BE 9

Superficie du terrain

9377 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1435 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt14/03/2016

Date d'autorisation30/09/2014

Ouverture du chantier24/04/2015

👤Demandeur

Code postal69630

LocalitéCHAPONOST

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneFrancheville (69089)

Code postal69340

Adresse47 CHEMIN DES HERMIERES FRANCHEVILLE 69340

ParcellesBE 10 · BE 9

Superficie terrain9377 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)20

dont individuels2

dont collectifs18

Logements démolis1

Surface habitable avant368 m²

Surface habitable créée1435 m²

Surface habitable démolie368 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.