Permis de construire
N° PC 02128422E0001
Ville de Francheville · 21440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMI RURAL N16 DIT DE LA GRANDE FRANCHEVILLE 21440
Date d'autorisation
01/03/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 449 · AH 452
Superficie du terrain
1421 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
93 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation01/03/2023

👤Demandeur

Code postal21380
LocalitéEPAGNY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneFrancheville (21284)
Code postal21440
AdresseCHEMI RURAL N16 DIT DE LA GRANDE FRANCHEVILLE 21440
ParcellesAH 449 · AH 452
Superficie terrain1421 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée93 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.