Permis de construire
N° PC 02128418E0002
Ville de Francheville · 21440
Bénéficiaire
JACQUAND
Adresse du terrain
LE STAISSONNIERES FRANCHEVILLE 21440
Date d'autorisation
19/04/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZL 80
Superficie du terrain
29063 m²
Surface locaux créée
830 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation19/04/2019
Ouverture du chantier21/09/2019
Achèvement des travaux10/06/2020

👤Demandeur

DénominationJACQUAND
SIRET40198135200016
SIREN401981352
Code postal21440
LocalitéFRANCHEVILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneFrancheville (21284)
Code postal21440
AdresseLE STAISSONNIERES FRANCHEVILLE 21440
ParcellesZL 80
Superficie terrain29063 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée830 m²
Surface agricole créée830 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.