Permis de construire n° PC 02128418E0002 à Francheville

Permis de construire

N° PC 02128418E0002

Ville de Francheville · 21440

Bénéficiaire

JACQUAND

Adresse du terrain

LE STAISSONNIERES FRANCHEVILLE 21440

Date d'autorisation

19/04/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 80

Superficie du terrain

29063 m²

Surface locaux créée

830 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Francheville Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation19/04/2019

Ouverture du chantier21/09/2019

Achèvement des travaux10/06/2020

👤Demandeur

DénominationJACQUAND

SIRET40198135200016

SIREN401981352

Code postal21440

LocalitéFRANCHEVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneFrancheville (21284)

Code postal21440

AdresseLE STAISSONNIERES FRANCHEVILLE 21440

ParcellesZL 80

Superficie terrain29063 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée830 m²

Surface agricole créée830 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.