Localisation du Permis de Construire

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : Ain (01)
Ville : Francheleins
Code postal : 01090
Code INSEE de la commune : 01165

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 00116513V0010
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 13/07/2013
Date d'ouverture de chantier : 13/09/2013
Date réelle d'achèvement des travaux : 2013-12-27
Année de dépôt de la demande : 2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 01480 Jassans-Riottier
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : LOT Le Clos des Aubepins Saint Pierre Francheleins 01090
Parcelle(s) concernée(s) : A1214
Superficie du terrain : 400m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 91m2