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Permis de construire
N° PC 04209920Z0005
Ville de Fraisses · 42490
Bénéficiaire
LE TOIT FOREZIEN
Adresse du terrain
11 RUE IRENE JOLIOT CURIE FRAISSES 42490
Date d'autorisation
06/10/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 141 · AI 142
Superficie du terrain
560 m²
Logements créés
11
Surface habitable créée
947 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation06/10/2020
Ouverture du chantier24/11/2021

👤Demandeur

DénominationLE TOIT FOREZIEN
SIRET57450171400020
SIREN574501714
Code postal42021
LocalitéSAINT-ETIENNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneFraisses (42099)
Code postal42490
Adresse11 RUE IRENE JOLIOT CURIE FRAISSES 42490
ParcellesAI 141 · AI 142
Superficie terrain560 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max4
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)11
dont collectifs11
Logements 2 pièces2
Logements 3 pièces6
Logements 4 pièces3
Surface habitable créée947 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.