Déclaration préalable de travaux n° DP 07024523E0087 à Fougerolles

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07024523E0087

Ville de Fougerolles · 70220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

517 LE CHATEAU FOUGEROLLES - SAINT VALBERT 70220

Date d'autorisation

20/12/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 560

Superficie du terrain

1390 m²

Logements créés

Surface habitable créée

20 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation20/12/2023

👤Demandeur

Code postal70220

LocalitéFOUGEROLLES-SAINT-VALBERT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneFougerolles (70245)

Code postal70220

Adresse517 LE CHATEAU FOUGEROLLES - SAINT VALBERT 70220

Parcelles0C 560

Superficie terrain1390 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable créée20 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.