Permis de construire n° PC 08509315R0009 à Fougeré

Permis de construire

N° PC 08509315R0009

Ville de Fougeré · 85480

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 RUE DES SAPINS LOTIS. L OREE DU BOIS 3 - LOT N 2 FOUGERE 85480

Date d'autorisation

09/11/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 213

Superficie du terrain

451 m²

Logements créés

Surface habitable créée

71 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation09/11/2015

Ouverture du chantier08/04/2016

Achèvement des travaux28/09/2016

👤Demandeur

Code postal85000

LocalitéLA ROCHE-SUR-YON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementVendée (85)

CommuneFougeré (85093)

Code postal85480

Adresse11 RUE DES SAPINS LOTIS. L OREE DU BOIS 3 - LOT N 2 FOUGERE 85480

ParcellesZH 213

Superficie terrain451 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée71 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.