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Permis de construire
N° PC 03923323D0003
Ville de Foucherans · 39100
Bénéficiaire
CLAN 2022
Adresse du terrain
RUE DE DOLE FOUCHERANS 39100
Date d'autorisation
12/04/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 312 · AK 81
Superficie du terrain
537 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
136 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation12/04/2023
Ouverture du chantier08/11/2023
Achèvement des travaux01/04/2025

👤Demandeur

DénominationCLAN 2022
SIRET92267478300019
SIREN922674783
Code postal39100
LocalitéFOUCHERANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneFoucherans (39233)
Code postal39100
AdresseRUE DE DOLE FOUCHERANS 39100
ParcellesAK 312 · AK 81
Superficie terrain537 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Logements 2 pièces2
Surface habitable créée136 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.