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Permis de construire
N° PC 03923322D0012
Ville de Foucherans · 39100
Bénéficiaire
L3FK
Adresse du terrain
15 ALLEE DES MOINEAUX LOTISSEMENT LES JARDINS DE LA NOUE LOT FOUCHERANS 39100
Date d'autorisation
10/10/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 296 · ZD 352
Superficie du terrain
657 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
98 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation10/10/2022

👤Demandeur

DénominationL3FK
SIRET84061352500012
SIREN840613525
Code postal39570
LocalitéCHILLY LE VIGNOBLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneFoucherans (39233)
Code postal39100
Adresse15 ALLEE DES MOINEAUX LOTISSEMENT LES JARDINS DE LA NOUE LOT FOUCHERANS 39100
ParcellesZD 296 · ZD 352
Superficie terrain657 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée98 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.