Permis de construire n° PC 03923320D0010 à Foucherans

Permis de construire

N° PC 03923320D0010

Ville de Foucherans · 39100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

8 RUE DES GRANDS PRES FOUCHERANS 39100

Date d'autorisation

04/09/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 221

Superficie du terrain

985 m²

Logements créés

Surface habitable créée

173 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation04/09/2020

Ouverture du chantier06/04/2021

👤Demandeur

Code postal39100

LocalitéBAVERANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneFoucherans (39233)

Code postal39100

Adresse8 RUE DES GRANDS PRES FOUCHERANS 39100

ParcellesZH 221

Superficie terrain985 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée173 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.