Permis de construire n° PC 03923318D0011 à Foucherans

Permis de construire

N° PC 03923318D0011

Ville de Foucherans · 39100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

DOMAINE DU PATROUILLET FOUCHERANS FOUCHERANS 39100

Date d'autorisation

24/09/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AN 352

Superficie du terrain

1090 m²

Logements créés

Surface habitable créée

254 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation24/09/2018

Ouverture du chantier10/01/2019

Achèvement des travaux01/08/2019

👤Demandeur

Code postal39380

LocalitéMONTBARREY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneFoucherans (39233)

Code postal39100

AdresseDOMAINE DU PATROUILLET FOUCHERANS FOUCHERANS 39100

ParcellesAN 352

Superficie terrain1090 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée254 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.