Permis de construire n° PC 03923317D0005 à Foucherans

Permis de construire

N° PC 03923317D0005

Ville de Foucherans · 39100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2BIS/ CHEMIN DES ANCIENNES CARR FOUCHERANS 39100

Date d'autorisation

30/03/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AO 101 · AO 44

Superficie du terrain

1785 m²

Logements créés

Surface habitable créée

195 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation30/03/2017

Ouverture du chantier30/07/2017

Achèvement des travaux25/04/2018

👤Demandeur

Code postal39100

LocalitéFOUCHERANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneFoucherans (39233)

Code postal39100

Adresse2BIS/ CHEMIN DES ANCIENNES CARR FOUCHERANS 39100

ParcellesAO 101 · AO 44

Superficie terrain1785 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée195 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.