Permis de construire n° PC 03923316D0023 à Foucherans

Permis de construire

N° PC 03923316D0023

Ville de Foucherans · 39100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 IMPASSE ANDRE LAVRUT FOUCHERANS 39100

Date d'autorisation

10/02/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 637

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

134 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt20/01/2018

Date d'autorisation10/02/2017

Ouverture du chantier10/06/2017

Achèvement des travaux20/01/2018

👤Demandeur

Code postal21130

LocalitéBILLEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneFoucherans (39233)

Code postal39100

Adresse5 IMPASSE ANDRE LAVRUT FOUCHERANS 39100

ParcellesAH 637

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée134 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.