Permis de construire n° PC 03923315D0028 à Foucherans

Permis de construire

N° PC 03923315D0028

Ville de Foucherans · 39100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

27BIS RUE DE DAMPARIS FOUCHERANS 39100

Date d'autorisation

07/04/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AO 159

Superficie du terrain

1200 m²

Logements créés

Surface habitable créée

136 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation07/04/2016

Ouverture du chantier18/08/2016

👤Demandeur

Code postal39100

LocalitéDOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneFoucherans (39233)

Code postal39100

Adresse27BIS RUE DE DAMPARIS FOUCHERANS 39100

ParcellesAO 159

Superficie terrain1200 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée136 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.