1. Accueil
  2. Cadastre Foucherans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03923315D0024
Permis de construire
N° PC 03923315D0024
Ville de Foucherans · 39100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE CURTIL LOISEL LOT RUE DE LA PAIX FOUCHERANS 39100
Date d'autorisation
26/11/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 348
Superficie du terrain
1342 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
300 m²
← Toutes les autorisations à Foucherans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation26/11/2015

👤Demandeur

Code postal39100
LocalitéSAMPANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneFoucherans (39233)
Code postal39100
AdresseIMPASSE CURTIL LOISEL LOT RUE DE LA PAIX FOUCHERANS 39100
ParcellesAK 348
Superficie terrain1342 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont individuels4
Logements 3 pièces2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée300 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.