Permis de construire n° PC 03923315D0023 à Foucherans

Permis de construire

N° PC 03923315D0023

Ville de Foucherans · 39100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

8 RUE JOLIE FOUCHERANS 39100

Date d'autorisation

12/11/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 91

Superficie du terrain

616 m²

Logements créés

Surface habitable créée

9 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation12/11/2015

Ouverture du chantier05/01/2016

👤Demandeur

Code postal39400

LocalitéMORBIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneFoucherans (39233)

Code postal39100

Adresse8 RUE JOLIE FOUCHERANS 39100

ParcellesAK 91

Superficie terrain616 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 2 pièces2

Surface habitable avant70 m²

Surface habitable créée9 m²

Surface habitable issue de transfo70 m²

Surface habitable transformée70 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.