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Permis de construire
N° PC 03923315D0010
Ville de Foucherans · 39100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 IMP CURTIL LOISEL FOUCHERANS 39100
Date d'autorisation
07/09/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 351
Superficie du terrain
724 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
122 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation07/09/2015
Ouverture du chantier10/10/2015
Achèvement des travaux01/04/2016

👤Demandeur

Code postal39100
LocalitéFOUCHERANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneFoucherans (39233)
Code postal39100
Adresse9 IMP CURTIL LOISEL FOUCHERANS 39100
ParcellesAK 351
Superficie terrain724 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée122 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.