1. Accueil
  2. Cadastre Foucherans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03923314D0005
Permis de construire
N° PC 03923314D0005
Ville de Foucherans · 39100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
44 IMP JULES ARSENE ECOIFFIER FOUCHERANS 39100
Date d'autorisation
26/05/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 204
Superficie du terrain
—
Logements créés
3
Surface habitable créée
211 m²
← Toutes les autorisations à Foucherans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation26/05/2014

👤Demandeur

Code postal39100
LocalitéDOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneFoucherans (39233)
Code postal39100
Adresse44 IMP JULES ARSENE ECOIFFIER FOUCHERANS 39100
ParcellesZD 204
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 3 pièces1
Logements 4 pièces1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée211 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.