Déclaration préalable de travaux n° DP 03923323D0029 à Foucherans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03923323D0029

Ville de Foucherans · 39100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 CHEMIN DES CERISIERS FOUCHERANS 39100

Date d'autorisation

07/07/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 463

Superficie du terrain

1878 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation07/07/2023

Ouverture du chantier07/07/2023

Achèvement des travaux12/07/2023

👤Demandeur

Code postal39100

LocalitéFOUCHERANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneFoucherans (39233)

Code postal39100

Adresse1 CHEMIN DES CERISIERS FOUCHERANS 39100

ParcellesAL 463

Superficie terrain1878 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant77 m²

Surface locaux transformée77 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.