Permis de construire n° PC 03923321D0020 à Foucherans

Permis de construire

N° PC 03923321D0020

Ville de Foucherans · 39100

Bénéficiaire

SCI 3P

Adresse du terrain

15 CHEMIN DE ROUGEMONT FOUCHERANS 39100

Date d'autorisation

08/02/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 234 · AL 296 · AL 417

Superficie du terrain

6196 m²

Surface locaux créée

327 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation08/02/2022

Ouverture du chantier08/05/2022

Achèvement des travaux01/11/2022

👤Demandeur

DénominationSCI 3P

SIRET35034474300017

SIREN350344743

Code postal39100

LocalitéFOUCHERANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneFoucherans (39233)

Code postal39100

Adresse15 CHEMIN DE ROUGEMONT FOUCHERANS 39100

ParcellesAL 234 · AL 296 · AL 417

Superficie terrain6196 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1040 m²

Surface locaux créée327 m²

Surface commerce avant1040 m²

Surface commerce créée327 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.