Permis de construire n° PC 02525018N0006 à Foucherans

Permis de construire

N° PC 02525018N0006

Ville de Foucherans · 25620

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LE PRALOT LOT N_9 FOUCHERANS 25620

Date d'autorisation

20/09/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 262 · AB 286

Superficie du terrain

848 m²

Logements créés

Surface habitable créée

131 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation20/09/2018

Ouverture du chantier26/03/2019

👤Demandeur

Code postal25290

LocalitéEPEUGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFoucherans (25250)

Code postal25620

AdresseLOTISSEMENT LE PRALOT LOT N_9 FOUCHERANS 25620

ParcellesAB 262 · AB 286

Superficie terrain848 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée131 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.