Permis de construire n° PC 05722812V0010 à Fossieux

Permis de construire

N° PC 05722812V0010

Ville de Fossieux · 57590

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

4 ALL DU CERISIER LOTISSEMENT LA HAYOTTE - LOT 13 FOSSIEUX 57590

Date d'autorisation

25/01/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

1 167

Superficie du terrain

674 m²

Logements créés

Surface habitable créée

168 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/09/2015

Date d'autorisation25/01/2013

Ouverture du chantier21/11/2014

Achèvement des travaux01/09/2015

👤Demandeur

Code postal57590

LocalitéFOSSIEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMoselle (57)

CommuneFossieux (57228)

Code postal57590

Adresse4 ALL DU CERISIER LOTISSEMENT LA HAYOTTE - LOT 13 FOSSIEUX 57590

Parcelles1 167

Superficie terrain674 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée168 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.