Permis de construire n° PC 03923214B0004 à Fort-du-Plasne

Permis de construire

N° PC 03923214B0004

Ville de Fort-du-Plasne · 39150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

DERRIERE CHEZ GENOUDET FORT-DU-PLASNE 39150

Date d'autorisation

09/02/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 50

Superficie du terrain

1997 m²

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt05/12/2015

Date d'autorisation09/02/2015

Ouverture du chantier19/03/2015

Achèvement des travaux05/12/2015

👤Demandeur

Code postal39150

LocalitéFORT-DU-PLASNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneFort-du-Plasne (39232)

Code postal39150

AdresseDERRIERE CHEZ GENOUDET FORT-DU-PLASNE 39150

ParcellesZA 50

Superficie terrain1997 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée106 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.