Permis de construire n° PC 0912491510022 à Forges-les-Bains

Permis de construire

N° PC 0912491510022

Ville de Forges-les-Bains · 91470

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

—

Date d'autorisation

09/10/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

—

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

100 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation09/10/2015

👤Demandeur

Code postal91470

LocalitéLIMOURS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementEssonne (91)

CommuneForges-les-Bains (91249)

Code postal91470

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée100 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.