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Permis de construire
N° PC 0912491440017
Ville de Forges-les-Bains · 91470
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 RUE DE LA JUSTICE-MALASSIS-LOT FORGES-LES-BAINS 91470
Date d'autorisation
05/01/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 694P · A 695P · A 710
Superficie du terrain
788 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
69 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation05/01/2015

👤Demandeur

Code postal91640
LocalitéBRIIS-SOUS-FORGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementEssonne (91)
CommuneForges-les-Bains (91249)
Code postal91470
Adresse6 RUE DE LA JUSTICE-MALASSIS-LOT FORGES-LES-BAINS 91470
ParcellesA 694P · A 695P · A 710
Superficie terrain788 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée69 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.