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Déclaration préalable de travaux
N° DP 07912316E0040
Ville de La Forêt-sur-Sèvre · 79380
Bénéficiaire
SCI DU VIVIER
Adresse du terrain
LE VIVIER MONTIGNY LA FORET SUR SEVRE 79380
Date d'autorisation
16/12/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 927
Superficie du terrain
1551 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation16/12/2016

👤Demandeur

DénominationSCI DU VIVIER
SIRET35118714100012
SIREN351187141
Code postal79380
LocalitéLA FORET SUR SEVRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementDeux Sèvres (79)
CommuneLa Forêt-sur-Sèvre (79123)
Code postal79380
AdresseLE VIVIER MONTIGNY LA FORET SUR SEVRE 79380
ParcellesA 927
Superficie terrain1551 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo100 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.