1. Accueil
  2. Cadastre La Forêt-sur-Sèvre
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07912315E0009
Permis de construire
N° PC 07912315E0009
Ville de La Forêt-sur-Sèvre · 79380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE GABLAIS ST MARSAULT LA FORET SUR SEVRE 79380
Date d'autorisation
20/11/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 217
Superficie du terrain
1023 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
102 m²
← Toutes les autorisations à La Forêt-sur-Sèvre Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation20/11/2015
Ouverture du chantier22/04/2016
Achèvement des travaux16/12/2016

👤Demandeur

Code postal85700
LocalitéLA POMMERAIE SUR SEVRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementDeux Sèvres (79)
CommuneLa Forêt-sur-Sèvre (79123)
Code postal79380
AdresseLE GABLAIS ST MARSAULT LA FORET SUR SEVRE 79380
ParcellesAH 217
Superficie terrain1023 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée102 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.