1. Accueil
  2. Cadastre La Forêt-sur-Sèvre
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07912313E0014
Permis de construire
N° PC 07912313E0014
Ville de La Forêt-sur-Sèvre · 79380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE HAUT BOURG ST MARSAULT LA FORET SUR SEVRE 79380
Date d'autorisation
27/12/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 206
Superficie du terrain
2480 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
127 m²
← Toutes les autorisations à La Forêt-sur-Sèvre Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation27/12/2013
Ouverture du chantier06/01/2014

👤Demandeur

Code postal85120
LocalitéSAINT PIERRE DU CHEMIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementDeux Sèvres (79)
CommuneLa Forêt-sur-Sèvre (79123)
Code postal79380
AdresseLE HAUT BOURG ST MARSAULT LA FORET SUR SEVRE 79380
ParcellesAH 206
Superficie terrain2480 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée127 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.