Permis de construire
N° PC 05420423T0002
Ville de Forcelles-sous-Gugney · 54930
Bénéficiaire
SCEA DU CLOS SAINT MIHIEL
Adresse du terrain
RUE DE MONCEL BOLON FORCELLES-SOUS-GUGNEY 54930
Date d'autorisation
23/11/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0Z 68 · 0Z 144
Superficie du terrain
19770 m²
Surface locaux créée
136 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation23/11/2023
Ouverture du chantier01/12/2023
Achèvement des travaux01/06/2025

👤Demandeur

DénominationSCEA DU CLOS SAINT MIHIEL
SIRET42220298600010
SIREN422202986
Code postal54930
LocalitéFORCELLES-SOUS-GUGNEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementMeurthe et Moselle (54)
CommuneForcelles-sous-Gugney (54204)
Code postal54930
AdresseRUE DE MONCEL BOLON FORCELLES-SOUS-GUGNEY 54930
Parcelles0Z 68 · 0Z 144
Superficie terrain19770 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1400 m²
Surface locaux créée136 m²
Surface agricole avant1400 m²
Surface agricole créée136 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.