Permis de construire
N° PC 01115020D0008
Ville de Fontiers-Cabardès · 11310
Bénéficiaire
SCI DU BOSQUET
Adresse du terrain
CHEM DES PARAZOLS CHAMP DE LA PLAINE FONTIERS-CABARDES 11390
Date d'autorisation
10/12/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
U 540
Superficie du terrain
17475 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
123 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation10/12/2020
Ouverture du chantier15/07/2021

👤Demandeur

DénominationSCI DU BOSQUET
SIRET50390555600018
SIREN503905556
Code postal11500
LocalitéBELVIANES-ET-CAVIRAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAude (11)
CommuneFontiers-Cabardès (11150)
Code postal11310
AdresseCHEM DES PARAZOLS CHAMP DE LA PLAINE FONTIERS-CABARDES 11390
ParcellesU 540
Superficie terrain17475 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée123 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.